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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRUGIER-SILLON
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FRUINAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRUINAT
BRUGIER-SILLON Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1739272
Date de dépôt :
14/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2011

Présentation de la marque FRUINAT

Déposée le 14 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BRUGIER-SILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUINAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRUGIER-SILLON domicilié(e) Z.I. d'en Tourre, 11400 CASTELNAUDARY (dossier no 2203687) - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 203 980 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2203687) - France.

La marque FRUINAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUINAT est expirée depuis le 14 novembre 2011.

BRUGIER-SILLON a également déposé les autres marques suivantes : CHARRASSE , L'ALIMENT NATUREL , CHARASSE REGIME , CHARRASSE NATURE , FRAIBISCUIT , CHARRASSE


BRUGIER-SILLON Société Anonyme - Z.I. d'en Tourre, 11400 CASTELNAUDARY (dossier no 2203687) - France - SIREN 335203980


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2203687) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2001 n°2203687 - Publication au BOPI 2001-07-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08

Inscription le 28 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175062 - Publication au BOPI 1994-07-28

Inscription le 28 juillet 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°175061 - Publication au BOPI 1994-07-28

Fruits secs, sirops de fruits ou pulpes de fruits, confitures de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.